FLEUR DE LYS

GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL) S.A.

Présentation de la marque FLEUR DE LYS

Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL domicilié(e) 1, rue La Fayette - BP 53, 67023 Strasbourg Cedex 1 (dossier no 2092253) - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 501 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel HAROCHE HAROCHE COMMUNICATION domicilié(e) (dossier no 2092253) - France.

La marque FLEUR DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE LYS est expirée depuis le 3 août 2007.

GENERALE ALSACIENNE DE PATES ALIMENTAIRES (GAPAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CIGOGNE , FLEUR DE LYS , NOUILLES BEC DOR GOLD NUEDLE , GANSELIESEL , BONNE-MAMAN , BONNE MAMAN , DEKA LUXE , DEKA-LUXE , SIBONNES , LA BELLE ALSACIENNE